Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HONORE DE BALZAC
SCHENLEY CANADA INC, société de droit canadien

Numéro de dépôt :
1525301
Date de dépôt :
01/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/09/1998

Présentation de la marque HONORE DE BALZAC

Déposée le 1 septembre 1988 par la société étrangère SCHENLEY CANADA INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HONORE DE BALZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SCHENLEY CANADA INC domicilié(e) 600, boulevard de Maisonneuve ouest Bureau 2200, MONTREAL, QUEBEC H3A 3J2 CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PETIT BAUDIN - France.

La marque HONORE DE BALZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HONORE DE BALZAC est expirée depuis le 1 septembre 1998.

SCHENLEY CANADA INC a également déposé les autres marques suivantes : BALZAC , O.F.C. , SILENT SAM , ORDER OF MERIT , PICKLES' , GOLDEN WEDDING , CANADIAN TRADITION , GLENGARRY


SCHENLEY CANADA INC, société de droit canadien - 600, boulevard de Maisonneuve ouest Bureau 2200, MONTREAL, QUEBEC H3A 3J2 CANADA - Canada


Cabinet PETIT BAUDIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); spiritueux, brandy, cognac